Yves Vanhaecke

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De:	Vanhaecke (Yves, Pierre)
Objet:	dans son corps d'origine à faire valoir ses droits à une pension de retraite vice-président délégué du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le 26 avril 2006
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2010-04-15"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000021839080 (source JORF)

réintégration

17 Février 2010 17/02/2010

De:	Yves VAN HAECKE inspecteur général de l'agriculture, président de la section « aménagement et développement des territoires »
Objet:	au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

JORFTEXT000021824164 (source JORF)

nomination

14 Février 2010 14/02/2010

De:	Vanhaecke (Yves, Pierre) inspecteur général de l'agriculture. Chevalier du 8 novembre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-08"

JORFTEXT000020617164 (source JORF)

promotion

17 Mai 2009 17/05/2009

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture, vice-président délégué
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

JORFTEXT000020506861 (source JORF)

délégation de signature

12 Avril 2009 12/04/2009

De:	Yves Van-Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles 2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale supérieure du paysage (ENSP)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000018198089 (source JORF)

nomination

01 Mars 2008 01/03/2008

De:	Yves Van Haecke chef de corps de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	la commission prévue à l'article 7 du décret du 8 novembre 2001 modifié
Groupe:	Commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe

JORFTEXT000017958557 (source JORF)

composition

22 Janvier 2008 22/01/2008

De:	Yves Van Haecke chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	la commission prévue à l'article 7 du décret du 8 novembre 2001 modifié
Groupe:	Commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe

JORFTEXT000000821268 (source JORF)

composition

10 Mai 2007 10/05/2007

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture chef du corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture
Remplace:	M. Jean-François Merle
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

JORFTEXT000000245301 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2007 11/01/2007

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence unique de paiement
Groupe:	Agence unique de paiement

president
conseil_administration

JORFTEXT000000455673 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2006 26/10/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture, vice-présidents délégués
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

JORFTEXT000000816407 (source JORF)

délégation de signature

15 Juin 2006 15/06/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture, vice-président délégué et président de la section « aménagement et compétitivité des territoires »
Objet:	au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

JORFTEXT000000817229 (source JORF)

nomination

28 Avril 2006 28/04/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	chef du corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture
Groupe:	Corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

JORFTEXT000000459968 (source JORF)

nomination

28 Avril 2006 28/04/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture, adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Remplace:	M. Jean-François Merle
Groupe:	Service de l'inspection générale de l'agriculture

date_debut="2006-04-21"
inspecteur_general="Agriculture"

JORFTEXT000000814238 (source JORF)

nomination

22 Avril 2006 22/04/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

JORFTEXT000000640418 (source JORF)

nomination

29 Mars 2006 29/03/2006

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale supérieure du paysage (ENSP)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000264919 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Yves Van Haecke adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000261262 (source JORF)

délégation de signature

14 Juin 2005 14/06/2005

De:	Yves Van Haecke
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000261262 (source JORF)

délégation de signature

14 Juin 2005 14/06/2005

De:	Yves Van Haecke adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"

JORFTEXT000000254419 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2004 15/12/2004

De:	Yves Van Haecke
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux membres de l'inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"

JORFTEXT000000254419 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2004 15/12/2004

De:	Yves Van Haecke adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture. »

inspecteur_general="Agriculture. »"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000612805 (source JORF)

délégation de signature

13 Décembre 2003 13/12/2003

De:	Yves Van Haecke
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture. »

inspecteur_general="Agriculture. »"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000612805 (source JORF)

délégation de signature

13 Décembre 2003 13/12/2003

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	adjoint au chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:	Service de l'inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

JORFTEXT000000431723 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2003 21/10/2003

De:	Yves Van Haecke inspecteur général de l'agriculture
Objet:	délégué à la simplification

JORFTEXT000000249165 (source JORF)

nomination

14 Octobre 2003 14/10/2003

De:	Vanhaecke (Yves, Pierre) inspecteur général de l'agriculture ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000419116 (source JORF)

nomination

20 Avril 2003 20/04/2003

De:	Yves Van Haecke secrétaire général du comité de simplification
Objet:	Le comité
Groupe:	Comité de simplification au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

JORFTEXT000000418565 (source JORF)

composition

19 Février 2003 19/02/2003

De:	Yves Van Haecke inspecteur général, élu
Objet:	Membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection général de l'agriculture
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection général de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"
suppleant

JORFTEXT000000228460 (source JORF)

nomination

05 Novembre 2002 05/11/2002

De:	Yves Van Haecke au nom de la commission de la production et des échanges, n° 450
Objet:	au remboursement anticipé du prêt Elle est consultée sur tous les textes d'application du présent chapitre Un décret en Conseil d'Etat fixe la composition de la commission des calamités agricoles des départements d'outre-mer et des comités départementaux d'expertise ; il en précise les missions et les modalités de fonctionnement Art. L. 362-26. - Les dispositions prévues au chapitre Ier du présent titre ne sont pas applicables aux départements d'outre-mer Discussion et adoption le 23 juin 1993 Assemblée nationale Projet de loi, modifié par le Sénat, n° 389
Groupe:	Un décret en Conseil d'Etat fixe la composition de la commission des calamités agricoles des départements d'outre-mer et des comités départementaux d'expertise ; il en précise les missions et les modalités de fonctionnement

JORFTEXT000000545718 (source JORF)

affectation

23 Juillet 1993 23/07/1993

De:	Van Haecke (Yves) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture